Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RG 512®
AMG COMPAGNIE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3210873
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2023
RG 512® de AMG COMPAGNIE

Présentation de la marque RG 512®

Déposée le 20 février 2003 par la Société Anonyme (SA) AMG COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RG 512® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMG COMPAGNIE domicilié(e) 14 rue des fillettes - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 831 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque RG 512® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RG 512® est expirée depuis le 20 février 2023.

AMG COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO CLOTHING SINCE 1884 , RG 512 EVERY WEAR ANYWHERE , STUDIO CLOTHING SINCE 1884 , RG*512 , MAKE YOUR OWN DESTINY , Eventuelle... , RG512 , RG 512 URBAN WEAR , 125 RG 512


AMG COMPAGNIE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 14 rue des fillettes - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 379831852


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413935 - Publication au BOPI 2005-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Inscription le 16 octobre 2008 - Concession de licence n°483316 - Publication au BOPI 2008-10-16

Inscription le 25 avril 2006 - Concession de licence n°432551 - Publication au BOPI 2006-04-25

Inscription le 25 avril 2006 - Concession de licence n°432549 - Publication au BOPI 2006-04-25

Inscription le 25 avril 2006 - Concession de licence n°432550 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 4 mai 2010 - Concession de licence;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°522940 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Inscription le 19 octobre 2010 - Concession de licence n°535084 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-19

Inscription le 19 octobre 2010 - Concession de licence n°535083 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-19

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2514815 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-23

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.